Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Acceptation des conditions
En achetant ou en utilisant le template SVR, vous acceptez les présentes conditions générales de vente.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le produit.
2. Présentation du produit
SVR est un template digital conçu par Yousry sur Notion.
Il s’agit d’un produit numérique destiné à un usage personnel, visant à structurer et optimiser votre organisation sportive.
3. Accès et utilisation
Après achat, vous obtenez un accès au template fourni par Yousry.
Ce droit d’utilisation est :
-
non exclusif
-
non transférable
-
réservé à un usage personnel uniquement
4. Prix et paiement
Le prix du template est indiqué au moment de l’achat.
Le paiement est effectué en une seule fois ou en plusieurs fois via des plateformes sécurisées.
SVR se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans impact sur les achats déjà effectués.
5. Politique de remboursement
Le template SVR étant un produit numérique accessible immédiatement après achat :
👉 aucun remboursement ne sera effectué.
6. Propriété intellectuelle
Le template SVR est une création originale appartenant à Yousry. Il est protégé par le droit d’auteur.
Il est strictement interdit de :
-
copier le template
-
le modifier dans le but de le redistribuer
-
le revendre, en totalité ou en partie
Toute violation pourra entraîner des poursuites judiciaires.
7. Responsabilité
SVR est un outil de structuration et d’organisation destiné à vos activités sportives.
Son utilisation relève de votre responsabilité pour devenir la meilleure version de vous même.
8. Données personnelles
Les données éventuellement collectées (ex : e-mail) sont utilisées uniquement dans le cadre du service.
Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité.
9. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.
La version la plus récente est celle applicable.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.